Mon suivi individuel
À quoi correspond votre suivi individuel de santé ? À quoi servent les visites ?
Tout comprendre sur votre santé au travail.
À quoi correspond votre suivi individuel de santé ? À quoi servent les visites ?
Tout comprendre sur votre santé au travail.
Votre suivi individuel de santé au travail est l’ensemble des visites médicales effectuées auprès d’un professionnel de santé au travail durant votre carrière.
Ce suivi concerne tous les salariés, quels que soient le contrat et le temps de travail.
Les suivis individuels diffèrent selon les risques auxquels vous êtes exposé. Il existe 3 types de suivis :
Il concerne les salariés qui ne sont pas exposés à des risques jugés comme particulièrement sensibles pour leur santé ou leur sécurité. On retrouve par exemple en Suivi Individuel simple (SI) les salariés affectés à des emplois administratifs ou commerciaux, à des activités de services et de prestations.
Le Suivi Individuel Adapté (SIA) concerne : les travailleurs handicapés, les titulaires d’une pension d’invalidité, les femmes enceintes, allaitantes ou venant d’accoucher, les salariés travaillant de nuit, les salariés de moins de 18 ans, les salariés exposés aux champs magnétiques (> aux valeurs limites), les salariés exposés aux agents biologiques pathogènes de groupe 2.
Il concerne les salariés exposés à des risques particuliers : rayonnements ionisants, environnement hyperbare, amiante, plomb, agents biologiques des groupes 3 et 4, agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR), risque de chute de hauteur lié à des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
Le Suivi Individuel Renforcé (SIR) concerne également les travailleurs ayant besoin d’une aptitude spécifique :
– Habilitation aux travaux électriques.
– Titulaires d’une autorisation de conduite (dont le CACES).
– Contraints à des manutentions manuelles inévitables d’un poids supérieur à 55 kg.
– Jeunes salariés exécutant par dérogation des travaux dangereux réglementés.
Le schéma ci-dessous vous présente le suivi individuel type de manière chronologique. Selon vos besoins, et selon les événements de votre carrière liés à votre santé (arrêts, maladie professionnelle, accident…) d’autres types de visites sont susceptibles d’intervenir (pré-reprise, reprise, occasionnelle…).
Vous relevez des suivis simples ou adaptés. Ils font l’objet de deux types de visites :
Ces visites d’information et de prévention ont pour objectif de vous interroger sur votre état de santé, de vous informer sur les risques éventuels auxquels vous expose votre poste de travail et de vous expliquer le déroulement du suivi de santé par le SLST.
Dans le cas où la visite est assurée par un infirmier de santé au travail ou un interne en médecine du travail et si votre état de santé le nécessite vous pourrez être redirigé vers le médecin du travail.
Cette visite a lieu avant ou 3 mois maximum après votre prise de poste. Il vous est délivré une attestation de suivi.
Avant la prise de poste
Dans quels cas ? | Quand ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? |
|---|---|---|---|
– Moins de 18 ans non affecté à des travaux réglementés – Travailleur de nuit – Expositions à des Agents biologiques 2 – Expositions à des champs électromagnétiques | Avant l’affectation au poste de travail | Le médecin du travail ou un infirmier en santé au travail ou interne en médecine du travail ou un collaborateur médecin | L’employeur |
Après la prise de poste
Dans quels cas ? | Quand ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? |
|---|---|---|---|
Cas général | Dans les 3 mois maximum après la prise de poste | Le médecin du travail ou un infirmier en santé au travail ou interne en médecine du travail | L’employeur |
Apprenti de + de 18 ans | Dans les 2 mois maximum après la prise de poste
| Le médecin du travail ou un infirmier en santé au travail ou interne en médecine du travail | L’employeur |
Cette visite est effectuée périodiquement – entre 3 et 5 ans maximum entre les visites selon les cas. Il vous est délivré une attestation de suivi.
Dans quels cas ? | Récurrences | Qui la réalise ? | Qui demande ? |
|---|---|---|---|
Cas général et – Les femmes enceintes, allaitantes ou venant d’accoucher. – Expositions à des Agents biologiques de groupe 2 – Expositions à des champs électromagnétiques (> aux valeurs limites). | Dans les 5 ans maximum après la dernière visite | Le médecin du travail ou un infirmier en santé au travail ou un interne en médecine du travail ou le médecin collaborateur | L’employeur |
Moins de 18 ans non affecté à des travaux réglementés | Dans les 3 ans maximum après la dernière visite
| Le médecin du travail ou un infirmier en santé au travail ou un interne en médecine du travail ou le médecin collaborateur | L’employeur |
Travailleur de nuit | Dans les 3 ans maximum après la dernière visite
| Le médecin du travail ou un infirmier en santé au travail ou un interne en médecine du travail ou le médecin collaborateur | L’employeur |
Travailleur handicapé Invalidité | Dans les 3 ans maximum après la dernière visite
| Le médecin du travail | L’employeur |
Salariés exposés :
– Aux rayonnements ionisants.
– À un environnement hyperbare.
– À l’amiante.
– Au plomb.
– Aux agents biologiques des groupes 3 et 4.
– Aux agents cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques (CMR).
– À un risque de chute de hauteur lié à des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
Salariés ayant besoin d’une aptitude spécifique :
– Habilités aux travaux électriques.
– Titulaires d’une autorisation de conduite (dont le CACES).
– Contraints à des manutentions manuelles inévitables d’un poids supérieur à 55 kg.
– Jeunes salariés exécutant par dérogation des travaux dangereux réglementés.
L’examen médical initial permet de s’assurer que vous êtes médicalement apte au poste de travail auquel vous allez être affecté. Il vous est délivré un avis d’aptitude.
Il permet également de rechercher si vous n’êtes pas atteint d’une affection comportant un danger pour les autres, de vous proposer – si nécessaire – des adaptations du poste ou une affectation à un autre poste. Dans un souci de prévention, le médecin du travail vous informe sur les risques des expositions et le suivi médical nécessaire, et vous sensibilise sur les moyens de prévention à mettre en œuvre.
Dans quels cas ? | Quand ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? |
|---|---|---|---|
Tous les salariés en suivi individuel renforcé
| Avant la prise de poste | Le médecin du travail | L’employeur |
Dans quels cas ? | Quand ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? |
|---|---|---|---|
Tous les salariés en suivi individuel renforcé | Dans les 2 ans maximum après la dernière visite | Le médecin du travail ou infirmier en santé au travail ou l’interne en médecine du travail ou un collaborateur médecin | L’employeur |
Dans quels cas ? | Quand ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? |
|---|---|---|---|
Tous les salariés en suivi individuel renforcé | Dans les 4 ans maximum après la dernière visite d’embauche ou périodique | Le médecin du travail | L’employeur |
– Travailleur exposé aux rayonnements ionisants de catégorie A
– Travailleur de moins de 18 ans affectés à des travaux dangereux réglementés | Dans les 2 ans maximum après la dernière visite d’embauche ou périodique | Le médecin du travail | L’employeur |
Ces visites permettent de faire un état des lieux des risques particuliers auxquels vous avez été exposé durant votre carrière (cette liste est ajoutée à votre dossier médical). Si nécessaire, le médecin du travail met en place un suivi post-exposition ou post-professionnel (en cas de fin de carrière) et en informe votre médecin traitant.
Dans quels cas ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? | Quels objectifs ? |
|---|---|---|---|
– Travailleur bénéficiant ou ayant bénéficié d’un suivi individuel renforcé de leur état de santé (art. L. 4624-2 ). – Travailleur ayant été exposé à un ou plusieurs des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité (art. R. 4624-23). | Le médecin du travail | L’employeur. Ce dernier informe le SLST dès qu’il a connaissance de la fin d’exposition aux risques ou départ du salarié (à défaut, le salarié peut le faire entre un mois avant et six mois après la fin d’exposition). | Elle vise à établir une traçabilité et un état des lieux, à date, des expositions à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels mentionnés à l’ article L.4161-1 du Code du travail auxquelles a été soumis le salarié.
Si nécessaire, elle permet de mettre en place une surveillance post-exposition ou post-professionnelle, en lien avec le médecin traitant et le médecin-conseil des organismes de sécurité sociale. |
Cette visite de pré-reprise est facultative.
Dans quels cas ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? | Quels objectifs ? |
|---|---|---|---|
Elle est possible au-delà de 30 jours d’arrêt (d’origine professionnelle ou non professionnelle). | Le médecin du travail | Elle peut être à l’initiative :
– du salarié – du médecin traitant – du médecin du travail – des services médicaux de l’Assurance maladie | Lors de la visite de pré-reprise, le médecin du travail peut proposer des aménagements et adaptations du poste de travail, des préconisations de reclassement et des formations professionnelles en vue de faciliter le reclassement ou la réorientation. |
Dans quels cas ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? | Quels objectifs ? |
|---|---|---|---|
– Après un congé maternité – Après une absence pour cause de maladie professionnelle, quelle que soit la durée de l’arrêt de travail – Après une absence supérieure ou égale à 30 jours pour accident du travail – Après une absence supérieure ou égale à 60 jours pour cause de maladie ou d’accident non professionnel | Le médecin du travail | L’employeur | La visite de reprise a pour objectif de vérifier l’aptitude du salarié à reprendre son poste après un arrêt de travail et, le cas échéant, d’examiner les propositions d’adaptation du poste ou de reclassement ou de les préconiser. |
Elle peut-être anticipée jusqu’à 2 ans avant et organisée conjointement avec une autre visite.
Dans quels cas ? | Qui la réalise ? | Qui l’organise ? | Quels objectifs ? |
|---|---|---|---|
Elle est réalisée dans la 45e année du salarié (sauf si un accord de branche prévoit une autre d’échéance).
Elle peut être anticipée (2 ans max) et organisée conjointement avec une autre visite. | Le médecin du travail ou infirmier en santé au travail ou l’interne en médecine du travail ou un collaborateur médecin | Le service de prévention et de santé au travail | Établir un état des lieux de l’adéquation entre le poste de travail et l’état de santé du salarié. Évaluer les risques de désinsertion professionnelle. Sensibiliser le salarié aux enjeux du vieillissement au travail et à la prévention des risques professionnels. |
Facultatif et organisé pendant l’arrêt de travail entre vous et l’employeur, en association avec le service de prévention et de santé au travail. Le rendez-vous de liaison n’est pas une visite médicale.
Dans quels cas ? | Qui la réalise ? | Qui demande ? | Quels objectifs ? |
|---|---|---|---|
Possible lors de tout arrêt de travail de plus de 30 jours quelle qu’en soit la cause. | L’employeur | Salarié ou employeur, en associant le SLST qui pourra être représenté si cela paraît nécessaire. | Préparer le retour du salarié dans l’entreprise. Informer le salarié et l’employeur des mesures d’accompagnement mobilisables (visite de pré-reprise, mesures d’aménagement du poste ou du temps de travail). |
Indépendamment des visites réglementaires, si vous constatez une problématique de santé qui peut avoir un retentissement à court et moyen terme sur votre capacité à exercer votre activité professionnelle, vous pouvez bénéficier d’une visite occasionnelle.
Pour solliciter cette visite, vous devez obligatoirement vous rapprocher de votre employeur (sans avoir à justifier la motivation de votre démarche) pour que ce dernier fasse une demande auprès du médecin du travail. Si l’employeur ne donne pas suite, vous pourrez alors faire une demande vous-même.
Cette visite peut également être initiée directement par l’employeur ou le médecin du travail.
Code du travail – Quatrième partie : Santé et sécurité au travail (Articles R4121-1 à R4822-1) (vers www.legifrance.fr)
Code du travail – Section 2 : Suivi individuel de l’état de santé du travailleur (Articles R4624-10 à R4624-45-2) (vers www.legifrance.gouv.fr)